Activités excercées
Conformément à son objet et afin d'atteindre les objectifs fixés chaque année par l'assemblée générale, l'association organise des réunions de travail et d'échange avec ou sans la présence de l'éditeur SEDIT MARIANNE
Ces réunions ont lieu :
- soit en présentiel sur Paris, sauf deux manifestations annuelles, les journées d'échange et l'assemblée générale qui ont lieu sur le site d'un adhérent volontaire*,
- soit en visioconférence.
*La zone géographique couverte est la France, y compris ses départements et territoires d'Outre Mer , étant entendu que les réunions de l'association n'ont jamais lieu hors de la France métropolitaine.
Ressources :
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'assemblée générale.
Dans certains cas, la participation de collectivités non adhérentes aux manifestations du club peut être admise. Elle se fait alors moyennant paiement d'une participation forfaitaire, dont le montant est décidé par le Conseil d'Aministration et qui représente le coût moyen de la manifestation pour une personne . (Dépense totale / Nombre de participants).
L'association ne perçoit aucune autre ressource, si ce n'est les revenus des SICAV qu'elle possède.
Les excédents sont affectés au développement de l'activité de l'association.
Modalités d'excercice des activités :
Produits : La participation aux manifestations et réunions s'effectue à titre gratuit pour les adhérents
qui s'acquittent d'une cotisation annuelle, établie comme suit (vote assemblée générale 2016 applicable au 1er janvier 2018) :
- jusqu’à 10 000 habitants : 150 €
- de 10 001 à 50 000 habitants : 300 €
- de 50 001 à 100 000 habitants : 350 €
- de 100 001 à 200 000 habitants : 500 €
- de 200 001 à 300 000 habitants : 600 €
- de 300 001 à 400 000 habitants : 700 €
- de 400 001 à 600 000 habitants : 900 €
- de + de 600 000 habitants : 1 200 €
Les adhérents bénéficient gratuitement des autres produits de l'association : Journal du club, Annuaires des adhérents, site internet.
Dans certains cas, la participation de collectivités non adhérentes aux manifestations du club peut être admise. Elle se fait alors moyennant paiement d'une participation forfaitaire, dont le montant est décidé par le Conseil d'Administration et qui représente le coût moyen de la manifestation pour une personne. (Dépense totale / Nombre de participants).
L'association ne fait l'objet d'aucun agrément particulier.
Produits : Le public concerné est constitué de l'ensemble des salariés des collectivités adhérentes
(voir conditions d'adhésion dans les statuts), sans conditions liées à ces personnes et de l'ensemble des collectivités détentrices d'une licence d'utilisation d'un progiciel de la société Sedit Marianne. Aucune prestation n'est vendue à des tiers, ne remplissant pas les conditions d'adhésion précisées dans les statuts.